Déposée le 13 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE SISSEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « TILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE SISSEL FRANCE domicilié(e) 7 rue du Meunier,44880 Sautron - 44880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 856 310 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE SISSEL FRANCE domicilié(e) 7 rue du Meunier,44880 Sautron - 44880 - France.
La marque TILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TILIA est expirée depuis le 13 février 2013.
STE SISSEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MEGASONYC , ECOSONIC
STE SISSEL FRANCE SARL - 7 rue du Meunier,44880 Sautron - 44880 - France - SIREN 380856310
STE SISSEL FRANCE - 7 rue du Meunier,44880 Sautron - 44880 - France
Inscription le 11 septembre 2003 - retrait partiel n°377194 - Publication au BOPI 2003-09-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, coussins, oreillers et matelas à usage médical et orthopédique, bandages, corsets, bas, collants et chaussures orthopédiques, matériel pour sutures. Meubles, coussins, oreillers et matelas, miroirs, cadres, produits fabriqués en bois ou substitut du bois, à savoir moulures pour cadres, tringles à rideaux, chevilles, boîtes, palettes de transport, cuves et robinets, échalas, manches d'outils, bobines pour fil, pinces à linge, objets d'art, produits fabriqués en plastique à savoir moulures, conteneurs de transport, cuves, réservoirs, rivets, écrous, chevilles, meubles, garnitures de fenêtre et de porte, tringles à rideaux, crochets à rideaux, stores d'intérieur à lamelles, pinces à linge, fermetures de bouteille, échalas.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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